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Conditions générales de vente

ACCETTAZIONE DELLE CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA E CONCLUSIONE DEL CONTRATTO

Le contrat entre CafèNoir et le Client est considéré comme conclu et par conséquent liant lorsque la société accepte la commande, ou seulement une partie de celle-ci. Dans le cas où la commande n'est pas acceptée, CafèNoir en informera le Client le plus rapidement possible.
En effectuant une commande à l'aide d'une des différentes méthodes proposées, conformément au formulaire de commande présent sur le site (la « Commande »), le client confirme qu'il a lu les instructions fournies durant la procédure d'achat et qu'il accepte les conditions générales (les « Conditions ») suivantes dans leur intégralité.


MÉTHODE DE PAIEMENT

Les mineurs ne sont pas autorisés à effectuer des achats. Les commandes passées ne sont liantes pour CafèNoir qu'après la réception du courriel de confirmation envoyé par la Société au Client indiquant le bon déroulement de la procédure de commande, que le paiement a bien été autorisé et que les produits sont au moins en partie disponibles. Si aucun courriel de confirmation n'est reçu, le Client doit contacter le Service Client de la Société en remplissant le formulaire mis à sa disposition en ligne. Les Clients peuvent, s'ils le désirent, demander que la Société envoie une facture fiscale, conformément à l'article 22 du décret législatif italien n° 633/1972. Toutes les images incluses dans la description d'un produit ne sont présentes qu'à titre indicatif et ne représentent donc pas parfaitement les caractéristiques du produit, comme la couleur ou la taille (la manière dont les images sont affichées peut varier selon les navigateurs internet et les écrans d'ordinateur utilisés pour accéder au site). Aucune information ni aucun contenu présent sur le site www.cafenoir.it ne doivent être considérés comme étant une offre liante, mais plutôt comme une invitation à utiliser ce qui est proposé.


PRIX ET MÉTHODES DE PAIEMENT

Les prix affichés comprennent la TVA et les autres taxes. Le client sera, dans tous les cas, prévenu d'une éventuelle surcharge du coût de transport ou de la méthode de paiement.

Les méthodes de paiement suivantes sont disponibles:

    • PayPal

      Les clients peuvent utiliser PayPal pour effectuer des paiements. Les méthodes spécifiques utilisées dépendent de PayPal.

    • Carte bancaire

      Lors d'achat de biens avec une Carte bancaire, les transactions peuvent être traitées sur les serveurs sécurisés de PayPal ou sur un serveur sécurisé choisi par la société. En aucun cas la société n'aura accès aux détails de la carte bancaire du client, ces derniers étant transmis par connexion chiffrée directement au site de la plateforme de paiement. Ces données ne seront stockées dans aucune archive de la Société, et à ce titre, la Société ne pourra être tenue responsable d'une utilisation frauduleuse et non autorisée de la carte bancaire par un tiers lors du paiement.

LIVRAISON DES ARTICLES ET DÉPENSES ASSOCIÉES

Les produits achetés seront livrés à l'adresse indiquée sur la commande par le Client, 48 à 72 heures après que la Société a accepté la commande, au prix spécifié lors de la procédure de commande. La société se réserve le droit d'accepter ou de refuser les commandes ne venant pas d'Italie ou d'Europe. Les délais de livraison et le prix des commandes passées en dehors de l'Italie sont sujets à variation. Les commandes pour les pays en dehors de l'Union européenne peuvent entraîner des charges douanières qui seront à la responsabilité de l'acheteur. Les Clients devraient donc contacter leurs autorités douanières à l'avance pour s'informer de ces éventuels coûts et des limites d'importation potentielles. Les horaires de livraison spécifiés par la Société ne sont donnés qu'à titre indicatif, et un retard pour une livraison groupée ou pour une livraison de plusieurs colis ne permet pas au Client de refuser la livraison ou de réclamer une compensation, quelle qu'elle soit. À la livraison des articles, le Client doit s'assurer que :

    • Le nombre de colis livrés correspond à celui spécifié sur les documents d'expédition qui lui ont été envoyés
    • Le colis n'a subi aucun dégât et que le scellé (bande adhésive avec le logo de la Société) est intact

Tout colis ou article manquant ou endommagé doit être immédiatement déterminé, et la raison du rejet de la livraison spécifiée sur les documents de livraison, pour ensuite être rendu au coursier.
Une fois le colis ouvert, tout problème concernant l'état physique des articles commandés doit être communiqué le plus tôt possible au Service Client de la Société.


DROIT DE RÉTRACTION

Conformément à l'article 52 du décret législatif italien 206/2005, modifié par amendement par le décret législatif italien 21/2014, les clients ont le droit de se rétracter du contrat d'achat comme ils le souhaitent dans les 14 (quatorze) jours ouvrés suivants la date de réception des produits.
Afin d'exercer son droit de rétraction accordé par l'article 5.1 ci-dessus, le client doit remplir le formulaire disponible sur le site du lien suivant et l'envoyer à la Société.
Si le client désire annuler le contrat, il doit renvoyer à ses frais les produits à la Société dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception des biens, à l'adresse:.

CafèNoir spa,
Via Cascina Lari 20,
56028 San Miniato (PI)

Les biens doivent être renvoyés intacts, dans leur totalité et emballage d'origine, sans saleté ou autre trace d'usure. Les conditions suivantes doivent également être remplies:

      • Le droit de rétraction s'applique aux produits achetés dans leur ensemble, il n'est donc pas possible de rompre le contrat pour seulement une partie des produits achetés (ex. accessoires, etc.)
      • L'acheminement retour, jusqu'à la signature de l'entrepôt indiqué par le Client, est aux risques du Client.
      • Si les biens sont endommagés durant l'acheminement retour, la Société préviendra immédiatement le Client pour lui permettre de faire une réclamation contre le coursier et ainsi recevoir une compensation du coursier. Dans ce cas, le produit redeviendra la propriété du Client et la demande de rupture de contrat sera annulée.L’Azienda non risponderà in nessun modo per danneggiamento, furto, smarrimento occorsi durante la spedizione per la restituzione.

La Société ne sera en aucun cas tenue responsable des dégâts, des vols ou des pertes se produisant lors de l'acheminement retour. 

La Société remboursera au Client la totalité du montant payé dans les 10 (dix) jours suivants le retour, en utilisant la procédure de remboursement appropriée à la méthode de paiement utilisée par le Client lors de la transaction initiale, à moins qu'un autre accord ne soit mis en place. La Société peut retarder le remboursement jusqu'à ce que les biens renvoyés soient reçus, ou jusqu'à ce que le Client procure une preuve du bon renvoi de la totalité de la commande.
Dans le cas où les biens renvoyés seraient reçus 14 jours après la date originale de la réception des biens, le droit de rétraction serait expiré.
Si le droit de rétraction expire, la Société renverra les produits achetés, après les avoir finalement reçus, et facturera les frais de retour au client, en plus du prix d'achat si celui-ci a déjà été remboursé.


GARANTIES

Tous les produits vendus par la Société sont garantis contre les défauts matériels pendant 24 (vingt-quatre) mois, conformément au Titre III du décret législatif 206/2005 italien. Pour effectuer une réclamation sous cette garantie, le Client doit conserver la facture d'achat ou le reçu en plus des documents de transport.
La garantie contre les défauts matériels ne s'applique que si le produit a été utilisé correctement et comme l'a spécifié le fabricant, et si les instructions d'utilisation et de lavage ont bien été suivies.
Dans le cas où la Société n'est pas en mesure de remplacer le produit sous garantie (indisponibilité, etc.), la Société remboursera au client la totalité du montant payé, mettant ainsi un terme au contrat, ou le remplacera par un nouvel article de même valeur. Si cela se produit, le Client pourra faire son choix parmi une gamme d'articles de prix et caractéristiques équivalents au produit d'origine acheté qui a été endommagé.
Dans le cas où l'exécution de la garantie requiert le renvoi du produit, il doit être envoyé dans sa totalité et dans son emballage d'origine par le client (cela inclut les étiquettes, les emballages et tous les accessoires).


VIE PRIVEÉ

Les données personnelles recueillies lorsque la commande est placée seront uniquement utilisées par la Société pour satisfaire les demandes du Client, comme le stipule le décret législatif italien 196/2003 et la Politique de protection de la vie privée du site. Une utilisation différente des données ne sera possible qu'avec le consentement explicite du Client.


LEGGE APPLICABILE

Les contrats de vente concernés par ces conditions et leurs interprétations sont régulés par la loi italienne.


DROITS D'AUTEUR

Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L'utilisation de ces marques, logos ou autres signes distinctifs est interdite, ce qui inclut leur reproduction sur d'autres sites internet par des tierces parties non autorisées. Le contenu du site (texte, images et illustrations) est protégé par les droits d'auteur.


COMMUNICATIONS

Toutes communications entre les parties doivent être réalisées à l'écrit et envoyées à l'adresse indiquée sur la commande. La communication à l'écrit s'applique aussi aux communications effectuées en utilisant l'adresse e-mail de l'autre partie, comme spécifié sur le site et dans la commande.
Toute réclamation ou demande d'informations doit être envoyée à CafèNoir à l'adresse e-mail suivante ou par téléphone au numéro suivant :
Adresse e-mail du service client: customercareonline@cafenoir.it
Téléphone: +39 0571 1540045 du lundi au vendredi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 18 h 


LANGUE

Le contrat de vente a été traduit dans d'autres langues. S'il devait y avoir des différences entre les différentes versions traduites, la version valable serait la version italienne.